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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS
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PIERRE ANDRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIERRE ANDRE
BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3647823
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2029
PIERRE ANDRE de BEJOT VINS ET TERROIRS

Présentation de la marque PIERRE ANDRE

Déposée le 30 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEJOT VINS ET TERROIRS domicilié(e) Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 709 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PIERRE ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3647823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIERRE ANDRE arrivera à expiration en date du 30 avril 2029.

BEJOT VINS ET TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : Marie André , CHARTRON PERE ET FILS , A.L. SONOYS , HUBERT D'ARNONVILLE , VIN DU GRAND FAUCONNIER , Antoine LIGERET , MAURICE PROTHEAU , LES CLOCHETTES , VINCENT SAUVESTRE , Marcel LADOUX


BEJOT VINS ET TERROIRS, S.A.S. - Route Nationale 74 - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 303709224


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°647966 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Inscription le 12 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°657810 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662267 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713103 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros de boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, services d'hôtellerie.